Logiciel INVENTAIRE

Le projet d’INVENTAIRE des plans cadastraux est compose de deux volets différents :

Il y a d’abord l’inventorisation à l’aide d'un logiciel dédié.
Deuxièmement, il y a le scanning des plans cadastraux afin d’intégrer ces scans (format PDF, GeoTIFF ou un autre) dans un système SIG.

Procédure

Dès le scanner installé à Kinshasa, chaque bureau de Circonscription foncière envoyera au Cabinet du Ministre de l'Urbanisme et Habitat une copie (tirage) de chaque plan. L'intention est de sécuriser en avant l'existence et le contenu de chaque plan avant que l'original va faire le voyage du Bureau de Circonscription foncière vers les locaux où l'original sera finalement scanné.

Afin d'éviter des différences entre la copie et l'original, le scanning de l'original doit suivre aussi vite que possible à la création de la copie, mais pas avant que la réception de la copie soit confirmé du côte du Cabinet au Bureau de Circonscription foncière. Une fois la réception de la copie soit confirmé (après vérification de son existence dans la base de données) par le Cabinet du Ministre, plusieurs fonctionnaires (pour des raisons de contrôle) amènent ensemble (!) les originaux au locaux où ils seront digitalisé. Si nécessaire, le déménagement des plans originaux sera accompagné par la l'ANR, la PNC ou la FARDC.

Après le scanning des originaux, les fonctionnaires laissent ces originaux à Kinshasa et retournent avec des photocopies, signé pour copie conforme. À partir de ce moment-là, chaque modification, justifié ou pas, ne peut se réaliser par voie numérisé. Ainsi, chaque modification deviendra traçable et attribuable à un fonctionnaire individuelle qui doit justifier chaque changement sur base des pièces à garder comme preuve du changement inséré par lui.

Logiciel dédié

Le logiciel dédié INVENTAIRE est organisé de la même façon du logiciel FAR : des pages différentes pour la consultation, la création et la modification des données à insérer : les détails pour chaque plan cadastral existant en RDC.

Scanning des plans cadastraux

Les plans cadastraux sont scannés avec un scanner format A0 en format choisi (PDF, GeoTIFF ou autre)

Numérisation des plans scannés

Les limites des parcelles existantes telles comme indiqués sur les plans scannés, sont éclaircit afin de produire une version numérisé d'une qualité supérieure.

Voir exemple d'un plan de la Commune de Barumbu (alentours du prison de Ndolo et le DCMP). --->

Corrections et numérotisation

Les plans scannés sont finalement insérés dans un système d'information géographique (SIG), corrigé pour aligner les scannings avec les photos satélitaires ou aériennes. Apès, chaque parcelle reçoit son propre identifiant unique.

Une fois un plan cadastrale scanné, les parcelles, actuellement indiqué par leur numéro de concession, peuvent être donné un numéro parcellaire authentique et individuelle. Ainsi, les plans reprennent leur fonction originale et technique, c'est-à-dire une indication des parcelles individuelles avec leurs propres limites. L'indication d'une concession ne se fera plus sur le plan, mais dans une base de données qui fait référence à un numéro parcellaire unique. Ceci permettra de constituer la filière historique de chaque parcelle à travers les concessions y établies.